MEGABROCHE

 

Barre megabroche 1contact : 07 82 60 00 43

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S.A.R.L. au capital de 1000 € - SIREN : 889.819.520 R.M. 21

10 rue des Pommerets

21600 - LONGVIC -

TEL. 07.82.60.00.43

Email : megabroche21@hotmail.com

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MEGABROCHE est là pour satisfaire vos envies.

Nous ferons notre possible pour répondre à la demande de chacun
car vous satisfaire est notre priorité.

Parce que nous ne voulons pas manger n'importe quoi
et faire manger n'importe quoi à nos enfants

MEGABROCHE vous propose de la volaille de qualité.

Nous rôtissons uniquement du poulet fermier "Label Rouge" 

de souche jaune et noire.

La Bourgogne possède un terroir riche
et nous sommes ravis de vous en faire profiter.

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Nos conditions générales de venteNos conditions générales de vente (124 Ko)

 

Ces conditions générales de vente régissent les rapports entre le client et la SARL MEGABROCHE. La confirmation d'une commande signifie que le client accepte ces conditions sans réserve. Les présentes conditions prévalent sur toutes conditions générales d'achat du client.Ces conditions générales sont susceptibles d'évoluer avec le temps, le client peut à tout moment les consulter sur le site.

Délais

Les commandes seront passées au plus tard 1 semaine avant votre réception. Il n'y a pas de minimum de commande, sous condition de règlement des frais de livraison ou d'enlèvement à notre camion. Toute commande devra être confirmée par un acompte de 50% de la somme totale au plus tard 1 semaine avant la réception.

Commande

La confirmation de la commande par le client entraîne l'acceptation des présentes conditions, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.

Il est de la responsabilité du client de vérifier l'exactitude de la composition de la commande, cordonnées, date et heure de livraison ou de récupération de la marchandise. Toute erreur ne pourra être imputée à MEGABROCHE dans le cas d'informations erronées non signalées par le client.

Si MEGABROCHE se trouvait dans l'impossibilité de respecter l'heure de livraison souhaitée, le client en serait informé par tout moyen urgent dont le téléphone en priorité.

MEGABROCHE se réserve le droit d'annuler toute commande provenant d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Paiement

Pour les particuliers, toutes les commandes se paient au grand comptant à la récupération de la marchandise.

Pour les entreprises, les factures sont à régler au plus tard à la date d'échéance mentionnée sur la facture.

Moyens de paiement acceptés : espèces, chèques bancaires, virement bancaire français, carte bancaire (si TPE disponible).

Défaut de paiement

A défaut de paiement à son échéance de tout ou d'une partie d'une facture, le montant impayé sera majoré de plein droit, sans formalités et sans mise en demeure préalable d'une indemnité forfaitaire égale à 10% du montant total de la facture sans que cette indemnité ne puisse être inférieure à 50€. Le défaut de paiement à l'échéance d'une facture rend toutes les factures immédiatement exigibles. Il confère en outre à MEGABROCHE le droit de suspendre les livraisons et de résilier les marchés en cours pour les fournitures restant à livrer.

L'acheteur supportera également les frais des services contentieux, ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels.

Contestations

Les éventuelles réclamations concernant les denrées périssables doivent être signalées au plus tard dans les 3 heures suivant la réception des marchandises. Une fois ce terme dépassé, chaque livraison est considérée comme en accord avec la commande.

Le client conservera les produits objet de la contestation pour permettre à MEGABROCHE une vérification visuelle du bien-fondé de la contestation.

Toute contestation concernant la facturation ne pourra être prise en compte que dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise, et n'exonère en aucun cas le client du paiement intégral des sommes dues.

Dans le cas ou la livraison ne pourrait se tenir, totalement ou partiellement, de la part de MEGABROCHE, pour cause de force majeure ou autre, ce dernier ne saurait être engagé financièrement au-delà du montant de la prestation prévue et non fournie. Cette indemnisation ne pouvant être liée qu'au préjudice prouvé par le client.

Litiges-juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Tous litiges se rapportant à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales seront de la compétence exclusive du Tribunal du commerce de Dijon.

Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement.

Divisibilité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses énoncées ou une partie de ces clauses serait nulle ou inopposable au client, seule cette clause ou partie de cette clause devra alors être considérée comme nulle ou inopposable, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité de toutes les autres parties des présentes conditions.

Assurance

MEGABROCHE décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature qu'ils soient. Le client est responsable de tout dommage que lui-

même ou ses invités pourraient causer.

MEGABROCHE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise conservation ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Les accidents intervenants lors d'une manifestation publique seront de la responsabilité des organisateurs, qui doivent être assurés en responsabilité civile à cet effet.

Livraison

Nous nous efforçons d'effectuer la livraison endéans la plage horaire demandée par le client. Il faut cependant noter que certains produits demandent une préparation particulière, le client sera dans ce cas prévenu par l'opérateur MEGABROCHE du délai de livraison effectif. Les délais de livraison ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité.

La participation aux frais de livraison est de 1€ TTC par kilomètre, calculé de porte à porte, aller et retour.

En cas de retard de plus d'une heure sur l'horaire de livraison prévu à la commande, les frais de livraison seront intégralement supportés par MEGABROCHE, sauf si ce retard est dû à un cas de force majeure ou pour toute autre cause, quelle qu'elle soit, indépendante de la volonté de MEGABROCHE, notamment en cas de bouchons, intempéries, grèves, alertes pollution, sinistre affectant ses infrastructures, accident ou en cas d'informations erronées données par le client.

En cas de livraison conséquente à effectuer hors de la Côte D’Or un devis vous sera établi pour les frais de déplacement.

La livraison est effectuée par la remise directe au client des produits, à l'adresse et heure indiqués à la commande. Les marchandises sont remises contre signature du bon de livraison. Le client devra s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande au moment de la livraison.

Conditionnement et conservation

Dans l'hypothèse où le produit livré ne serait pas consommé à la réception, le client conservera sa commande au frigo à une température inférieure à 4°C.

MEGABROCHE n'assumera aucune responsabilité résultant de la mauvaise conservation de ses produits après réception de la marchandise.

Par mesure d'hygiène, aucun produit alimentaire ne pourra être repris ou échangé.

Prix

Les prix de MEGABROCHE sont affichés hors frais de livraison. La TVA est de 10% sur les repas avec service, et de 20% sur les accessoires, les locations et les frais de livraison.

Les prix peuvent être modifiés sans préavis, en fonction d'événements exceptionnels indépendants de notre volonté.

Composition

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération.

Le client fait part de ses intolérances aux principaux allergènes alimentaires avant la commande.

MEGABROCHE respecte les normes d'hygiène HACCP les plus strictes, a toutes les autorisations nécessaires pour la commercialisation de denrées alimentaires, suit une traçabilité totale et procède volontairement à des analyses régulières de ses processus et de ses produits.

Matériel

Une caution est exigée lorsque nous laissons du matériel à votre disposition. Vous récupérez votre caution quand vous ramenez ce matériel dans les deux jours ouvrables.

Nous vous demandons de nettoyer le matériel simplement à l'eau et à la lavette (pas de produits mordants, pas d'éponge verte !) afin d'éviter les griffes sur les miroirs et autres plats fragiles.

A l'exception des articles jetables, le matériel qui est remis temporairement au client au moment de la livraison reste la propriété de MEGABROCHE.

En cas de casse ou perte, le matériel sera facturé au prix coûtant.

Service

Nous ne fournissons pas le service traiteur global avec service en salle en tant que tel, et n'avons pas de formules 'tout compris'.

Droit de résiliation ou modification

Le devis le plus récent annule et remplace les autres devis de la même prestation.

Toute commande passée peut être ajustée ou modifiée par e-mail ou téléphone, au plus tard 1 semaine avant la livraison. Si vous souhaitez encore modifier après ce délai, cela se fait uniquement après accord téléphonique.

En cas d'annulation après cette date, l'acompte restera à votre charge pour frais divers.

Conformité

Nous vous rappelons que, comme mentionné, les images présentent sur le site ne sont aucunement une garantie de la présentation des mets que vous recevrez. Les photos de nos produits y sont à titre indicatif et de présentation uniquement.

Nous nous réservons le droit de modifier la composition des commandes sans préavis, en fonction des aléas liés aux approvisionnements. Nous vous garantissons toujours un produit similaire et de même niveau de prix.

Refus de votre commande

MEGABROCHE se réserve le droit d'annuler votre commande, et ce à tout moment. Dans l'éventualité d'une annulation de commande, l'annulation sera faite sans qu'aucun frais ne vous incombe.

 

Cgv

 

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